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Contenu : Le texte, les images, les vidéos, les clips audio, les logiciels et les autres éléments générés, fournis ou autrement mis à disposition sur le Site ou par son intermédiaire (collectivement, le « Contenu ») émanent de nous ou de nos concédants de licence. Le Contenu et le Site sont protégés par les lois françaises et la législation internationale en matière de droit d’auteur. Nos concédants de licence et nous-mêmes détenons tous les droits de propriété sur le Site et sur le Contenu mis à disposition sur le Site ou par son intermédiaire, et, sauf à ce que les présentes CGU ne le stipulent expressément, aucun droit n’est accordé à l’égard d’un quelconque Contenu. Sous réserve des présentes CGU, nous accordons à chaque utilisateur du Site une licence mondiale, non exclusive, sans droit de sous-licence et incessible pour lui permettre d’utiliser (à savoir, télécharger et afficher localement) le Contenu dans le seul but d’afficher, d’explorer et d’utiliser les fonctionnalités du Site. L’ensemble du Contenu est proposé à des fins d’information uniquement. Nous nous réservons le droit mais ne sommes pas tenus de contrôler, retirer, corriger, modifier ou supprimer du Contenu, à notre seule discrétion, à tout moment et pour une raison quelconque ou sans aucun motif.

Exonération et limitation de responsabilité : Dans la mesure autorisée par la loi, nous-mêmes, et nos sociétés affiliées ou apparentées et successeurs, de même que chacun de nos employés, ayants droit, dirigeants, agents et administrateurs respectifs (collectivement, les « Parties Waza ») déclinons toutes les garanties et conditions, explicites ou implicites, concernant le Site, le Contenu et les services (dont les services de tiers) figurant sur le Site ou accessibles par son intermédiaire, y compris toute garantie ou condition de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de propriété ou d’absence de contrefaçon, et toute garantie implicite ou découlant d’habitudes commerciales, de modalités d’exécution ou de l’usage du commerce. Concernant le Site, en aucun cas les Parties Waza ne sauraient être tenues responsables en termes contractuels ou délictuels, ou en vertu de la responsabilité stricte, de la négligence ou d’une autre théorie légale ou relevant de l’equity, (a) d’éventuels dommages spéciaux, indirects, accessoires, punitifs, compensatoires ou consécutifs, quels qu’ils soient et quelle qu’en soit la cause, ou (b) de dommages dépassant au total la somme de 100 EUR.

Dispositions diverses : Les présentes CGU seront régies et interprétées en vertu des lois françaises. Les présentes CGU énoncent l’intégralité de l’accord que nous avons concernant le Site ; elles remplacent et rassemblent l’ensemble des propositions, ententes et communications antérieures et contemporaines. Si l’une quelconque des dispositions des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable, ladite disposition sera limitée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire pour que les présentes CGU demeurent par ailleurs en vigueur et applicables. Pour qu’une dérogation au respect des présentes CGU soit exécutoire, nous devrons vous transmettre un avis écrit concernant ladite dérogation. Le fait que l’une quelconque des parties ne fasse pas respecter, à un certain moment et pendant une certaine période, les droits que lui accorde les présentes CGU ne saurait constituer une renonciation auxdits droits.

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